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MENTIONS LÉGALES / WETTELIJKE VERMELDINGEN

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1. Éditeur du site

La publication et l’administration du site charpente-metallique.be sont assurées par :

• Dénomination sociale : Benjamin Urrutia
• Forme juridique : Entreprise individuelle
• Adresse du siège social : 4 all. Ruisseau, 40390 St Martin Seignanx
• Pays : France
• Numéro de TVA :
• Responsable de la publication : Benjamin Urrutia
• Adresse e-mail de contact : contact@charpente-metallique.be
• Numéro de téléphone :

2. Hébergement

L’infrastructure technique et l’hébergement du site charpente-metallique.be sont confiés à la société Cloudflare. Cet hébergeur garantit la mise à disposition des ressources matérielles et logicielles nécessaires au bon fonctionnement et à l’accèssibilité du site, en s’efforçant d’assurer une continuité de service optimale.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site, incluant sa structure, son arborescence, ses textes, ses photographies, ses illustrations, ses logos et tout autre élément graphique le composant, constitue une œuvre de l’esprit protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La marque Benjamin Urrutia ainsi que le nom de domaine charpente-metallique.be sont des propriétés exclusives.

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4. Limitation de responsabilité

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6. Droit applicable et juridiction compétente

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7. Modification des mentions

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